"Al Iffriquiyah al Azraq"

Institutions de L'Empire Commercial d'Africablue

par Philippe Bondurand

La Constitution du 8 juin 1001

Respectant l'ossature de la constitution de 840 (voir plus bas), la nouvelle constitution aligne l'Africablue sur les démocraties modernes. Le Premier ministre est désormais responsable devant le Parlement et est donc désigné dans le parti majoritaire. Il ne peut être renversé qu'en le remplaçant, ce qui limite les possibilités de crise ministérielles. Le Sénat est peu réformé, les représentants de la Maurétanie sont remplacés par des représentants du patronat et des syndicats, mais son avis est désormais consultatif. Il est remplacé en tant que Chambre Haute par un Conseil des Régions, composé de membres élus par les Assemblées Régionales. Les Assemblées Régionales sont dotées de pouvoir très larges regroupant presque tout ceux qui étaient autrefois consentis aux Clients. Bien entendu le système des Clients est profondément remanié pour ne leur laisser qu'une compétence subsidiaire qui s'exerce surtout en droit civil, les chefs coutumiers sont indemnisés, mais les habitudes ayant la vie dure on les retrouve souvent élus dans des fonctions proches de celles qu'ils détenaient auparavant. Enfin, point essentiel, tout lien organique avec la Maurétanie est aboli.


Un principe d'association

Dès les débuts l'accent est mis principalement sur le commerce. Il ne sera jamais question de diriger la vie quotidienne, les moeurs, et encore moins les croyances et coutumes des clients. Les peuples associés doivent remplir les obligations suivantes :

- Laisser passer les caravanes sans demander d'autre indemnité que le paiement d'éventuels dégâts.
- Ne pas accorder à d'autres puissances de conditions commerciales meilleures (clause de la nation la plus favorisée)
- Ne pas employer la force entre eux.
- Ils peuvent refuser de fournir des contingents de combat mais ne peuvent punir les individus désireux de rejoindre l'armée.
- La justice est du domaine de l'État Client sauf :
l'esclavage
le cannibalisme
la haute trahison
l'espionnage
le sabotage de voies de communication (empoisonnement de puits, sabotage de bac, de pont, destruction de relais, brigandage de grand chemin...)
qui relèvent de la justice Africablue.

Les États Clients

Suivre l'historique des différents contrats commerciaux conclus dans les débuts de l'Africablue serait long et fastidieux. La plupart de ces contrats ne comportaient d'ailleurs pas de clauses militaires ou de souveraineté explicites. C'est de 840 à 852, à la fin de son long règne que Michel-Henri met en place le système définitif et à peu de choses près cohérent d'association. Plusieurs clients sont regroupés et sont donc eux-mêmes des fédérations. Les chefs de villages et de tribus, voire les individus (cas des dioulas mandingues) purent choisir de se rattacher à l'une des entités suivantes, même s'ils se trouvaient eux-mêmes inclus dans le territoire d'une autre. On a donc un double système territorial et personnel.

En échange de quelques concessions formelles, les clients sont représentés au Sénat par 3 membres chacun, désignés suivant les usages locaux. 5 places y sont aussi réservées pour les Rois et Chefs, suivant un système tournant.

Cela donne sur la carte suivante :

01 Emirat de Nouakchott : 02 Fédération Wolof : royaumes diolof (02d),walo (02w), cayor (02c) 03 Fouta Toro =Toucouleurs. 04 Empire du Kanaga = Mandingues 05 Royaume du Boundou = Toucouleurs 06 Duché de Casamance = Dioulas et Malinkés (Duché au statut spécial) pénétration de levantins chrétiens. 07 Fouta Djalon = peuls. 08 Fédération Bambara (Kanaga) : Royaume de Kaarta (08k) ;Royaume de Ségou (08s) 09 Empire du Macina (Kanaga) 10 Royaume Songhai (Kanaga) 11 Trois Royaumes Mossis : Wagadougou (11w), Yatenga (11y), Fada Ngourma (11f). 12 État des Djermas, 13 Confédération Haoussa 14 Empire Millénaire du Kanem-Bornou 15 Fédération Ouadaï : Tribord Avant

A part, deux communautés représentées par 9 sénateurs:

16 Targhas : peuple à statut personnel, les chefs ont autorité sur les hommes et non sur le territoire. Ce sont des nomades, caravaniers et éleveurs de chameaux, ils peuplent le Grand désert de l'Avant à cheval sur l'Africablue et la Maurétanie.

17 Toubabs : européens, levantins et maurétains immigrés qui administrent des villes (Saint-Louis, Dakar, Fatiha, Ouagadougou, Niamey, N'Djamena...) et des forts éparpillés et occupent des emplois spécialisés.


NB 1 Dioulas, Malinkés et Bambaras sont des Mandingues

NB 2 Peuls, Toucouleurs et Foulbés appartiennent au même groupe


La Constitution de 840

Jusqu'en 840, la constitution de l'Africablue est constituée d'éléments coutumiers, écrits, contractuels et de pratiques simplement transposées du droit Maurétain.
La question de la souveraineté de l'Empereur agite bien des services du protocole sur Alliance, l'Africablue était à ses débuts tantôt perçue comme une confédération d'états eux-mêmes souverains (certains juristes maurétains), comme une aventure personelle (par la Polycia et une partie des juristes Phenixians), voire comme une simple société commerciale (par les Etats du Maldamur notamment).
De 812 à 840, de nombreux accords diplomatiques ont été conclus mais une clarification s'impose.

Les Principes Constitutionnels

La Constitution de 840 marque pour les juristes les plus sourcilleux le véritable acte de naissance de l'État Africablue, même s'il faudra attendre 852 pour que la dernière ratification par un client intervienne.
Le régime est de type "séparation des pouvoirs". Le Parlement légifère, l'Empereur exécute entouré de ministres choisis par lui. Il n'y a ni dissolution, ni responsabilité politique. Les ministres sont responsables uniquement en cas de fautes graves et devant le Parlement.
Le Parlement est composé de deux chambres aux pouvoirs égaux.

L'Assemblée des hommes libres

L'Assemblée des hommes libres est élue suivant une variante du suffrage censitaire. Pour être électeur il faut posséder sa maison, ou deux vache, ou un cheval, ou un chameau ou six moutons. Il faut aussi savoir lire et écrire soit en Français soit en Arabe, mesure qui développe mieux que toute autre l'alphabétisation. Le scrutin se fait à la proportionnelle intégrale, les listes, pour être recevables doivent comporter moins de 25% de membre d'un même client, moins de 50% de membres d'une même région, moins de 75 % de membres d'une même religion ou d'un même grand groupe ethnique. Elles ne peuvent de plus être présentées que par un parti officiel, respectant une loi organique spéciale.

Le Sénat

Le Sénat comporte 100 membres

45 sont nommés, 3 par client, suivant leurs méthodes internes

9 représentants des Touaregs, désignés par l'Assemblée des Chefs

9 représentants des Toubabs, élus au suffrage universel

3 représentants du gouvernement de la Maurétanie

3 du Parlement de la Maurétanie

3 des Maîtres des lois de la Maurétanie

8 représentants des corps de métier

5 représentants de l'Islam dont au moins un Chi'ite

1 Président du consistoire israélite

1 Grand Sorcier animiste (siège tournant annuellement)

1 Pasteur protestant élu par ses pairs

1 Archevêque Catholique, primat d'Africablue.

1 Patriarche Maronite

5 Chefs militaires de Colonnes élus par leurs pairs

5 Chefs de clients ou de communautés (siège tournant)

Armes :Shield of Africablue, 7-armed silver star, for the 7 Tribes that united in the first empire.

National badge : The white star, it is used also as a roundel for aircrafts

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